Mentions Légales

Mentions
Légales

Vers le calculateur de tarifs

Bestell-Hotline: 089 890 668-222

Mentions Légales

Le site www.greencity-france.fr est édité par la société Green City Energy France SARL dont les coordonnées sont les suivantes:

Green City Energy France SARL
82 Rue de Maubec
31300 Toulouse

RCS Toulouse
Numéro SIRET : 520 494 683 00052
Code APE : 7112B
Tel : +33 (0) 5 61 45 31 66
Fax : +33 (0) 9 82 62 01 04
Email : contact@greencity-france.fr
Site Web : www.greencity-france.fr

Représentation juridique, informations sur la responsabilité

Green City Energy France SARL est légalement représentée par son gérant Philippe Ilari. Le contenu de site web est soigneusement édité et vérifié. Toutefois, nous ne prétendons pas que les informations fournies sont complètes et correctes. Toutes les informations indiquées sur le site www.greencity-france.fr sont données à titre indicatif. En outre, nous nous réservons le droit de modifier, de compléter ou d’interrompre l’offre sans préavis.

Liens hypertextes

Notre site internet contient des liens vers de sites web externes dont les contenus ne peuvent être contrôlés par Green City Energy France SARL. Les exploitants des sites liés sont seuls responsables du contenu de leurs sites. Nous ne pouvons être tenus pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

Informations sur les droits d’auteur

Le site web de Green City Energy France SARL est soumis à la législation français sur les droits d’auteur et les droits voisins. Les photocopies et les téléchargements de site web ne peuvent être effectués qu’à des fins personnelles, privées et non commerciales.

Données des entreprises importantes associées à Green City Energy France SARL, qui sont nommées sur ce site

Green City AG (dans l’insolvabilité)

Zirkus-Krone-Straße 10
80335 Munich, Allemagne

Tel.: (089) 89 06 68 – 800
Fax: (089) 89 06 68 – 880
ag@greencity.de

Siège de l’entreprise: Munich
Administrateur d’insolvabilité: Axel W. Bierbach
Registre du commerce de Munich, HRB 195009
USt-IdNr.: DE814413090

Green City Operations & Management GmbH

Zirkus-Krone-Straße 10
80335 Munich, Allemagne

Tel.: (089) 89 06 68 – 402
Fax.: (089) 89 06 68 – 880
renewables@greencity.de
greencity.de/renewables

Siège de l’entreprise: Munich, Allemagne
Direction: Alexander Kilias • Philipp Rasthofer
Registre du commerce de Munich, HRB 180939
Ust-IdNr. DE267950060

Green City Italia Srl

Sede legale:
Via Municipio 20
31100 Treviso
Italia

Sede operativa:
Piazza Walther von der Vogelweide 8
29100 Bolzano
Italia

info@greencity-italia.it
www.greencity-italia.it

Le site web

Responsable éditorial Philippe ILARI

Conception et mise en œuvre

Satellytes Digital Consulting GmbH, www.satellytes.com

Crédits d’images

Green City Energy France SARL, Green City AG, IASOL, NGE, Sina Scherer, Tobias Hase.

CMS

WordPress

Hébergement

Leitwelt GmbH, www.leitwelt.com

Cookies

Le site www.greencity-france.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques, d’améliorer votre navigation et de vous offrir des contenus personnalisés. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu du site www.greencity-france.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Green City Energy France ou de sa maison mère Green City AG, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction partielle ou totale des sites et de leurs contenus est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Green City Energy France SARL.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration sous le n°1455715 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions du site www.greencity-france.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.